Mentions légales
Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Aisance Studio
Statut : Entreprise individuelle
Code postal / Ville : 71400, Autun
Téléphone : 07 68 33 32 11
E-mail : contact@terresautunoises.fr
Numéro SIRET : 89903843400010
Directeur de la publication
Le directeur de la publication du présent site est :
COQUILLAS Jean-Eudes
Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
Téléphone : https://www.ovhcloud.com/
Objet du site
Le présent site a pour objet de présenter l’application dédiée au territoire de l’Autunois-Morvan, permettant notamment d’accéder à des actualités locales, événements, offres, articles, informations pratiques et contenus liés à Autun et aux communes voisines.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur ce site, notamment les textes, images, visuels, graphismes, logos, icônes, vidéos, éléments téléchargeables, structure générale du site et tout autre contenu, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de Terres Autunoises.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, du contenu du site, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de Terres Autunoises.
Toute utilisation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra faire l’objet de poursuites.
Responsabilité
Aisance Studio s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible.
Toutefois, ce dernier ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer à tout moment.
Aisance Studio ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site, ni des éventuelles interruptions, bugs ou indisponibilités du service.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet.
Aisance Studio n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites externes et ne saurait être tenu responsable de leur contenu, de leurs politiques ou de leur disponibilité.
La création de liens vers le présent site est autorisée sous réserve qu’elle ne porte pas atteinte à l’image du site, de l’éditeur ou de ses activités.
Données personnelles
Le site peut être amené à collecter certaines données personnelles, notamment via un formulaire de contact, une inscription, ou tout autre moyen d’échange avec l’utilisateur.
Les données collectées sont destinées exclusivement à Terres Autunoises et sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des demandes, de la relation avec les utilisateurs, ou des services proposés via le site et l’application.
Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, et notamment au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez des droits suivants :
- droit d’accès à vos données,
- droit de rectification,
- droit d’effacement,
- droit d’opposition,
- droit à la limitation du traitement,
- droit à la portabilité, lorsque applicable.
Vous pouvez exercer ces droits en adressant votre demande à :
Terres Autunoises
E-mail : contact@terresautunoises.fr
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL.
Cookies
Le site peut utiliser des cookies ou traceurs afin d’améliorer l’expérience utilisateur, de mesurer l’audience ou de permettre certaines fonctionnalités.
Lorsqu’ils sont nécessaires, ces cookies peuvent être déposés sans consentement préalable.
En revanche, les cookies de mesure d’audience, de personnalisation ou publicitaires, lorsqu’ils nécessitent le consentement de l’utilisateur, ne sont déposés qu’après acceptation.
L’utilisateur peut à tout moment configurer son navigateur ou gérer ses préférences via le bandeau cookies du site, lorsque celui-ci est mis en place.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve des dispositions légales impératives contraires.
Contact
Pour toute question concernant le site, l’application ou les présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :
contact@terresautunoises.fr
Terres Autunoises
L'application Terres Autunoises a été conçue pour simplifier l’accès à l’information locale et mettre en valeur les initiatives de l'Autunois-Morvan.
Terres Autunoises
Découvrez l'application
Pourquoi utiliser Terres Autunoises ?
Les fonctionnalités prinicpales
Comment installer l'application ?